Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MROS
SAULNIER Dominique

Numéro de dépôt :
1688106
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2001
MROS de SAULNIER Dominique

Présentation de la marque MROS

Déposée le 19 août 1991 par SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAULNIER Dominique, domicilié(e) 18 quai de la Croisette, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque MROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECTEUR , Le No 1 mondial de la GPAEE , TRANSDECTEUR , GPAE , V STATEC , GPAEE , M R O S , CODFIX , ISOCODE , ISOCODE


SAULNIER Dominique - 18 quai de la Croisette, 94000 CRETEIL - France


CABINET SAUVAGE - France


Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62038 - Publication au BOPI 1992-04-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques.Appareils et instruments électroniques, en particulier dispositif électronique non alimenté électriquement, destiné à emmaganiser et à restituer sans contact ni liaison électrique des informations sous forme binaire structurées en un ou plusieurs mots de 8 ou 16 bits qui peuvent être lus et écrits de manière sélective.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information